Mentions Légales

Page « Mentions légales ». C’est l’espace idéal pour en dire plus sur vous, donner des détails sur ce que je fais.

1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : (La Chercheuse): Entrepreneur individuel.

Contact : sarasceneh@gmail.com

Identification de l'entreprise : La Chercheuse : immatriculée sous le SIREN 894294958.
Adresse postale : Située à CLAMART (92140), Rue de Champagne, France 

Directeur de la publication : (La Chercheuse) 

Hébergeur : wix.com

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La Chercheuse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Chercheuse.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

3 - Limitations de responsabilité.

La Chercheuse via le site internet SlowlifeB ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://slowlifeb.wixsite.com/la-chercheuse

La Chercheuse décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://slowlifeb.wixsite.com/la-chercheuse

La Chercheuse s’engage à sécuriser au mieux le site https://slowlifeb.wixsite.com/la-chercheuse cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. La Chercheuse  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, La Chercheuse, en tant qu'entreprise individuelle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 - CNIL et gestion des données personnelles.

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5 - Liens hypertextes et cookies

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